Renvoi aux comités d'instruction et de division de l'adresse de la société populaire d'Aubin-d'Arquenay (Calvados) qui s'indigne de l'attentat contre les deux représentants et informe d'avoir choisi pour le canton le nom d'Aubin-Rousseau, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 66
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rouss...
Adresse de la société populaire et des trois sections réunies de Lisieux (Calvados) qui témoignent d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Vire (C...
renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Carcassonne (Aude) qui fait...
Adresse de la société populaire d'Aubin-d'Arquenay (Calvados) qui applaudit au décret qui abolit l'e...
Renvoi au comité d'instruction publique des adresses de la municipalité de Carcassonne (Aude) et de ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du district de...
Résumé de l'adresse de la municipalité de Caen (Calvados) qui félicite la Convention sur ses victoir...
Adresse de la société populaire et des autorités constituées d'Isigny (Calvados) qui félicitent la C...
Adresse de la société populaire de Noireau (Calvados) qui fait part des fêtes célébrées en l'honneur...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi aux comités d'instruction publique et des domaines nationaux de l'adresse de la société popul...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rouss...
Adresse de la société populaire et des trois sections réunies de Lisieux (Calvados) qui témoignent d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Vire (C...
renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Carcassonne (Aude) qui fait...
Adresse de la société populaire d'Aubin-d'Arquenay (Calvados) qui applaudit au décret qui abolit l'e...
Renvoi au comité d'instruction publique des adresses de la municipalité de Carcassonne (Aude) et de ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce du suppléant de l'agent national du district de...
Résumé de l'adresse de la municipalité de Caen (Calvados) qui félicite la Convention sur ses victoir...
Adresse de la société populaire et des autorités constituées d'Isigny (Calvados) qui félicitent la C...
Adresse de la société populaire de Noireau (Calvados) qui fait part des fêtes célébrées en l'honneur...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi aux comités d'instruction publique et des domaines nationaux de l'adresse de la société popul...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rouss...
Adresse de la société populaire et des trois sections réunies de Lisieux (Calvados) qui témoignent d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Vire (C...