Add to ORKGRenvoi au comité des finances du don de leurs finances fait par les citoyens Morteau et Leroy et les citoyennes Fabre et Berthe, annoncé par les administrateurs du district d'Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 92
Renvoi au comité des finances de l'hommage à la patrie du citoyen Berchoux de la commune de Lay (Hau...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du directoire du district d'Autun (Sa...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Troyes (Aube...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité des finances du don à la patrie fait par le citoyen Fardeau, de la commune de Saumu...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...
Renvoi au comité des finances de la lettre du citoyen Dérigny qui informe la Convention du don du ci...
Renvoi au comité des finances de la déclaration faite par un citoyen qui se déclare débiteur de la c...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen d'Alainville d'un brevet de pension de 954 livres, l...
Renvoi au comité des finances de la demande du comité de surveillance de la commune de La Pommeraye ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des finances du don de 106 livres en rentes viagères que le citoyen Buchère offre à...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du citoyen Maurin, commandant du 1er bataillon des chasse...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés fait par l'agen...
Renvoi au comité des finances de l'hommage à la patrie du citoyen Berchoux de la commune de Lay (Hau...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du directoire du district d'Autun (Sa...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Troyes (Aube...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi au comité des finances du don à la patrie fait par le citoyen Fardeau, de la commune de Saumu...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'envoi d'argenterie provenant du distr...
Renvoi au comité des finances de la lettre du citoyen Dérigny qui informe la Convention du don du ci...
Renvoi au comité des finances de la déclaration faite par un citoyen qui se déclare débiteur de la c...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen d'Alainville d'un brevet de pension de 954 livres, l...
Renvoi au comité des finances de la demande du comité de surveillance de la commune de La Pommeraye ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des finances du don de 106 livres en rentes viagères que le citoyen Buchère offre à...
Renvoi au comité des finances de l'adresse du citoyen Maurin, commandant du 1er bataillon des chasse...
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Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Troyes (Aube...