Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félicite la Convention sur ses victoires et l'informe que son territoire a été ravagé par une grêle, en annexe de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune de Tour (?), d'un poème sur la révolution, en annexe de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune ...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite la Convention sur ses décrets et demande des subsistances, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite ...

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

January 1980

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séan...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Chagny (Saône-et-Loire) de l'envoie de 15 quintaux de salpêtre, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Falaise (Calvados) qui fait part à la Convention de l'envoi de dons à la trésorerie et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...

Résumé de l'adresse du commune de Lavour (Tarn) qui félicite la Convention sur son décret du 18 floréal, en annexe de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Résumé de l'adresse du commune de Lavour (Tarn) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution ci-devant Saint-Hilaire-de-Rié (Vendée) concernant l'envoi d'argenterie de l'église, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution c...

Renvoi aux comités de législation et de sûreté générale de l'adresse du président du département de l'Aude qui demande la décision de la Convention relative à deux ecclésiastiques, en annexe de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

January 1980

Renvoi aux comités de législation et de sûreté générale de l'adresse du président du département de ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Aveyron) qui félicite la Convention et informe des fêtes patriotiques célébrées, en annexe de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Aveyron)...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montluel (Ain) qui informent de l'envoi d'argent à la monnaie de Commune-Affranchie et Paris et d'autres dons, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montlue...

Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Vif (Isère) qui félicite la Convention pour ses travaux et annonce l'envoie de dons, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Vif (Isère) qui félicite la Con...

Renvoi au comité de législation de l'adresse du tribunal criminel du département de la Charente qui interroge la Convention au sujet de l’application de la loi du 7 frimaire, en annexe de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de législation de l'adresse du tribunal criminel du département de la Charente qui ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mortagne (Orne) de l'envoi de salpêtre au 4 messidor, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...

Adresse de la commune, du comité révolutionnaire, de la société populaire et du tribunal de paix d’Armentières (Nord) qui félicitent la Convention et s’indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Adresse de la commune, du comité révolutionnaire, de la société populaire et du tribunal de paix d’A...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doubs) qui annonce que le canton fournit 100 livres de salpêtre chaque jour, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doub...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune de Tour (?), d'un poème sur la révolution, en annexe de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune ...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite la Convention sur ses décrets et demande des subsistances, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite ...

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

January 1980

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séan...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Chagny (Saône-et-Loire) de l'envoie de 15 quintaux de salpêtre, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Falaise (Calvados) qui fait part à la Convention de l'envoi de dons à la trésorerie et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...

Résumé de l'adresse du commune de Lavour (Tarn) qui félicite la Convention sur son décret du 18 floréal, en annexe de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Résumé de l'adresse du commune de Lavour (Tarn) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution ci-devant Saint-Hilaire-de-Rié (Vendée) concernant l'envoi d'argenterie de l'église, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution c...

Renvoi aux comités de législation et de sûreté générale de l'adresse du président du département de l'Aude qui demande la décision de la Convention relative à deux ecclésiastiques, en annexe de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

January 1980

Renvoi aux comités de législation et de sûreté générale de l'adresse du président du département de ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Aveyron) qui félicite la Convention et informe des fêtes patriotiques célébrées, en annexe de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Aveyron)...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montluel (Ain) qui informent de l'envoi d'argent à la monnaie de Commune-Affranchie et Paris et d'autres dons, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montlue...

Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Vif (Isère) qui félicite la Convention pour ses travaux et annonce l'envoie de dons, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Vif (Isère) qui félicite la Con...

Renvoi au comité de législation de l'adresse du tribunal criminel du département de la Charente qui interroge la Convention au sujet de l’application de la loi du 7 frimaire, en annexe de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité de législation de l'adresse du tribunal criminel du département de la Charente qui ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mortagne (Orne) de l'envoi de salpêtre au 4 messidor, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...

Adresse de la commune, du comité révolutionnaire, de la société populaire et du tribunal de paix d’Armentières (Nord) qui félicitent la Convention et s’indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Adresse de la commune, du comité révolutionnaire, de la société populaire et du tribunal de paix d’A...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doubs) qui annonce que le canton fournit 100 livres de salpêtre chaque jour, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doub...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune de Tour (?), d'un poème sur la révolution, en annexe de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune ...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite la Convention sur ses décrets et demande des subsistances, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la commune de Nassandre (Eure) qui félicite ...

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)

January 1980

Résumé de l'adresse de la commune d'Ornans (Doubs?) qui félicite la Convention, en annexe de la séan...

Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félicite la Convention sur ses victoires et l'informe que son territoire a été ravagé par une grêle, en annexe de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

Abstract

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Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félicite la Convention sur ses victoires et l'informe que son territoire a été ravagé par une grêle, en annexe de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

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