Renvoi au comité d'instruction publique du don de l'artiste Corbet, membre du conseil général de la commune de Lille (Nord) qui fait hommage de deux ouvrages, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 172
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés et de biens nati...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction publique des dons du citoyen Pavôt (Paris) de quelques exemplaires d'...
Don à la Convention de l'artiste Corbet, membre du conseil général de la commune de Lille (Nord), de...
Renvoi au comité d'instruction public, pour en faire un rapport, de l'hommage du citoyen Delâge de l...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage à la patrie du citoyen Dubreuil, de la commune ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'administration du district de Corbigny (Ni...
Adresse de la commune de Corbeil (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention pour ses victoires, lors...
Renvoi au comité des marchés de l'annonce du maire de Castelnau (Tarn) de l'envoi au district et au ...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Clément, sténographe, qui fait hommage d'u...
Renvoi au comité d'instruction publique de la délibération du conseil-général de la commune de Rouen...
Renvoi au comité des examens des marchés de l'état des dons et des ventes des biens d'émigrés envoyé...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Berkem d'une adresse en vers à l'armée de ...
Renvoi au comité d'instruction de l'adresse du conseil-général de la commune de Montereau-Faut-Yonne...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés et de biens nati...
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Renvoi au comité d'instruction publique des dons du citoyen Pavôt (Paris) de quelques exemplaires d'...
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Renvoi au comité d'instruction public, pour en faire un rapport, de l'hommage du citoyen Delâge de l...
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