Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Nogent-sur-Seine (Aube) qui informe de la découverte d'un trésor dans la maison d'un aristocrate dont le tribunal révolutionnaire a fait justice, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui annoncent l’envoi de l’argenterie de leurs églises et demandent des secours pour réparer le ci-devant presbytère, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui...

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire de Nogent-sur-Seine (Aube), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

January 1987

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire d...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Troyes (Aube) concernant l'envoi d'or, argent et vermeil provenant des églises supprimées, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du distr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Nogent-sur-Seine (Aube) qui annoncent le dépôt d'or et argenterie trouvés dans la maison du contrôleur général Terray, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-et-Marne) qui écrit sur son neuvième envoi d'argenterie des églises, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Saint-Céré (Lot) de l'envoi des dons à Paris, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national près le district de Parthenay (Deux-Sèvres) qui envoient le détail des objets d’or et d’argent trouvés, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Souterraine (Creuse) qui font part de l'extraction de salpêtre et des découvertes d'argenterie, lors de la séance du 6 thermidor an II (24 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Falaise (Calvados) qui fait part à la Convention de l'envoi de dons à la trésorerie et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du district de Mortagne (Orne) qui informe de l'envoi de salpêtre, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du dis...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Rozoy (Seine-et-Marne) des envois faits par ce district à la monnaie à Paris, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Ro...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sens (Yonne) de l'envoi de différents métaux provenant des tombeaux du dauphin et de la dauphine, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Se...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mortagne (Orne) de l'envoi de salpêtre au 4 messidor, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Noyon (Oise) rendant compte de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 20 thermidor an II (7 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Noyon ...

Résumé de l'adresse du tribunal criminel du district de Valence (Drôme) qui rappelle les sublimes travaux de la Convention et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)

January 1982

Résumé de l'adresse du tribunal criminel du district de Valence (Drôme) qui rappelle les sublimes tr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui annoncent l’envoi de l’argenterie de leurs églises et demandent des secours pour réparer le ci-devant presbytère, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui...

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire de Nogent-sur-Seine (Aube), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

January 1987

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire d...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Troyes (Aube) concernant l'envoi d'or, argent et vermeil provenant des églises supprimées, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du distr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Nogent-sur-Seine (Aube) qui annoncent le dépôt d'or et argenterie trouvés dans la maison du contrôleur général Terray, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-et-Marne) qui écrit sur son neuvième envoi d'argenterie des églises, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Saint-Céré (Lot) de l'envoi des dons à Paris, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national près le district de Parthenay (Deux-Sèvres) qui envoient le détail des objets d’or et d’argent trouvés, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Souterraine (Creuse) qui font part de l'extraction de salpêtre et des découvertes d'argenterie, lors de la séance du 6 thermidor an II (24 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Falaise (Calvados) qui fait part à la Convention de l'envoi de dons à la trésorerie et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du district de Mortagne (Orne) qui informe de l'envoi de salpêtre, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du dis...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Rozoy (Seine-et-Marne) des envois faits par ce district à la monnaie à Paris, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Ro...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sens (Yonne) de l'envoi de différents métaux provenant des tombeaux du dauphin et de la dauphine, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Se...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mortagne (Orne) de l'envoi de salpêtre au 4 messidor, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Noyon (Oise) rendant compte de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 20 thermidor an II (7 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Noyon ...

Résumé de l'adresse du tribunal criminel du district de Valence (Drôme) qui rappelle les sublimes travaux de la Convention et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 1er thermidor an II (19 juillet 1794)

January 1982

Résumé de l'adresse du tribunal criminel du district de Valence (Drôme) qui rappelle les sublimes tr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui annoncent l’envoi de l’argenterie de leurs églises et demandent des secours pour réparer le ci-devant presbytère, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui...

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire de Nogent-sur-Seine (Aube), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

January 1987

Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire d...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Troyes (Aube) concernant l'envoi d'or, argent et vermeil provenant des églises supprimées, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)

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Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du directoire du distr...

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