Monnel Simon Edme. Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la demande du citoyen Laforest aîné, tendant à remplacer un député de Saint-Domingue, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 337
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité de secou...
Décret, présenté par le comité de législation, ordonnant qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la dem...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
Bar Jean-Etienne. Décret d’ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur la p...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Bar Jean-Etienne. Décret d’ordre du jour, présenté par Bar au nom du comité de législation sur la pé...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des seco...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jug...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des seco...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des seco...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des seco...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des seco...
Bô Jean-Baptiste. Renvoi au comité de salut public de la lettre de Bô, représentant du peuple près d...
Renvoi au comité de sûreté générale du don du citoyen Romain Tesson qui demande l’élargissement d’un...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant a...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité de secou...
Décret, présenté par le comité de législation, ordonnant qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la dem...
Oudot Charles François. Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Joliv...
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Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jug...
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