Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sollicite l'organisation d'une instruction rapide des devoirs et des droits des citoyens aux habitants des campagnes, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 388
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Castel (Bec-d'Ambès)...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait du procès-verbal de la municipalité de Bouchard...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...
Adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sollicite l'organisation d'une instruction rapid...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district d'Amiens (Somme...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près le district de Cambrai...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d'Ennery (Sein...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de La Roche-Chalais (Do...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de l'adresse de l'adjudant général Jarr...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Castel (Bec-d'Ambès)...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait du procès-verbal de la municipalité de Bouchard...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...
Adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sollicite l'organisation d'une instruction rapid...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district d'Amiens (Somme...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près le district de Cambrai...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d'Ennery (Sein...
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Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Castel (Bec-d'Ambès)...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait du procès-verbal de la municipalité de Bouchard...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...