Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité du Hâvre-Marat (Seine-Inférieure) qui annonce l’entrée dans le port d’un navire américain chargé de farine, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 406
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d’Ecouen (Sein...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la municipalité de la commune de La Vérité (Charente-In...
Renvoi au comité d'instruction public de la décision de faire exécuter dans la journée du 10 thermid...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Havre-Marat (Seine-Mariti...
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de la municipalité de Mantes-la-Ville (Seine-et-Oise...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire du Hâvre-Marat (Seine-Inférieu...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Septeuil (Seine-et-O...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Quingey (Doubs) qui ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil-général de la commune de Rouen (Sein...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) q...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près le district de Cambrai...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'extrait du procès-verbal de la municipalité de Bouchard...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d’Ecouen (Sein...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la municipalité de la commune de La Vérité (Charente-In...
Renvoi au comité d'instruction public de la décision de faire exécuter dans la journée du 10 thermid...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Havre-Marat (Seine-Mariti...
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse de la municipalité de Mantes-la-Ville (Seine-et-Oise...
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