Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Falaise (Calvados) qui fait part à la Convention de l'envoi de dons à la trésorerie et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) pp. 416-417
Résumé de l'adresse de l'agent national près le district de Vire (Calvados) qui annonce la vente d'u...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de No...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Vire (C...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...
Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félici...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...
Résumé de l'adresse des administrateurs du district de Vire (Calvados) qui félicitent la Convention ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national près le district de Vire (Calvados) q...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du dis...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
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