Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Quingey (Doubs) qui annonce la célébration d'une fête civique, lors de la séance du 4 thermidor an II (22 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 422
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Adresse de la société populaire de la commune de La Peruse (Charente) qui fait part des célébrations...
Adresse de la société populaire de Quingey (Doubs) qui annonce la célébration d'une fête civique, lo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de L'Aigle (Orne) qui e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Septeuil (Seine-et-O...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de La Roche-Chalais (Do...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité des revenus nationaux de l'adresse de l'administration du district de Quingey (Doub...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire du canton de Ceyzériat (Ain) d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des habitants de la commune de Rivières (Gard) qui pro...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Adresse de la société populaire de la commune de La Peruse (Charente) qui fait part des célébrations...
Adresse de la société populaire de Quingey (Doubs) qui annonce la célébration d'une fête civique, lo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de L'Aigle (Orne) qui e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Septeuil (Seine-et-O...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de La Roche-Chalais (Do...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité des revenus nationaux de l'adresse de l'administration du district de Quingey (Doub...
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