Renvoi au comité d'instruction publique d'un discours prononcé par un républicain pendant la célébration de la fête du 18 floréal dans la garnison du fort de Scarpe (Nord), lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 430
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Martin d'un écrit intitulé Code du r...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Septeuil (Seine-et-O...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de L'Aigle (Orne) qui e...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal envoyé par la municipalité de Langeais (Ind...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours que le citoyen Garren, président du tribunal cri...
Renvoi au comité de législation de la pétition des citoyens de Soissons (Aisne), qui demandent le pa...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de La Roche-Chalais (Do...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de l'adresse de l'adjudant général Jarr...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Quingey (Doubs) qui ...
Renvoi au comité d'instruction public de la décision de faire exécuter dans la journée du 10 thermid...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Martin d'un écrit intitulé Code du r...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Septeuil (Seine-et-O...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
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