Renvoi au comité de guerre de la pétition du citoyen Béranger, capitaine d’un bataillon de chasseurs, blessé devant Perpignan, qui demande à reprendre du service, en annexe de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 458
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse du bataillon de Chaumont (Oise) cantonné à Brutus-Villier...
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du commissaire des guerres Chancy concernant le...
Don patriotique du citoyen Guetin, volontaire des chasseurs-francs, d'une médaille prise à l’ennemi,...
Renvoi au comité militaire, pour en faire un rapport, de la lettre du chef du 5e bataillon des tirai...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre de la pétition d'un mil...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Legay, blessé au combat, qui demande un s...
Renvoi au comité de législation de la pétition des citoyens de Soissons (Aisne), qui demandent le pa...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi au comité militaire du trait de courage du citoyen Libre, blessé plusieurs fois au combat, af...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens Traullé, capitaine au 1er bataillon de ...
Renvoi au comité de la guerre la pétition du citoyen Corby, capitaine au 2e bataillon du Loiret, qui...
Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Oudot Charles François, Porcher-Dupleix Gilles Charles, Bar Jean-E...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition de la citoyenne veuve Huvet, d’Angély-Boutonne (Charent...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Chemin, qui demande à participer plus active...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Pontarli, qui demande à être employé dans le...
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse du bataillon de Chaumont (Oise) cantonné à Brutus-Villier...
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du commissaire des guerres Chancy concernant le...
Don patriotique du citoyen Guetin, volontaire des chasseurs-francs, d'une médaille prise à l’ennemi,...
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