Renvoi au comité des marchés et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Montcenis (Saône-et-Loire) qui informe la Convention des dons patriotiques, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 501
Renvoi au comité des marchés et des approvisionnements de l'adresse de la commune de Nozeroy (Jura) ...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Segonzac (Charente) qui remerci...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire d'Orpierre (Hautes-Alpes) qui anno...
Renvoi aux comités des marchés et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Sauveur...
Renvoi au comité des marchés et approvisionnements de l'adresse de la commune de Polisy (Aube) qui f...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Roullet (Charente) qui félicite...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Feurs (Loire) qui se plaint que...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire d'Issy-la-Montagne qui applaudit a...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Miremont (Haute-Garonne) qui fé...
Renvoi au comité des marchés et de l'approvisionnement de l'adresse du comité de surveillance de Bru...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Vif (Isère) qui félicite la Con...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Caudecoste (Lot-et-Garonne) qui...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire du canton d'Hauteville (Ain) qui f...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Fourgerolles (Haute-Saône) qui ...
Renvoi au comité des marchés et des approvisionnements de l'adresse de la commune de Nozeroy (Jura) ...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Segonzac (Charente) qui remerci...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire d'Orpierre (Hautes-Alpes) qui anno...
Renvoi aux comités des marchés et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Sauveur...
Renvoi au comité des marchés et approvisionnements de l'adresse de la commune de Polisy (Aube) qui f...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Roullet (Charente) qui félicite...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Feurs (Loire) qui se plaint que...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire d'Issy-la-Montagne qui applaudit a...
Renvoi au comité des marchés de l'adresse de la société populaire de Miremont (Haute-Garonne) qui fé...
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