Renvoi au comité d'instruction public de la décision de faire exécuter dans la journée du 10 thermidor l'ordre de transporter les cendres de Marat au Panthéon ainsi que l'extraction du corps de Mirabeau, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 543
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de l'adresse de l'adjudant général Jarr...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une ode sur la journée du 9 thermidor envoyée à la Convent...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi au comité d'instruction publique et de salut public du don du citoyen Dumez, de la section du...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal envoyé par la municipalité de Langeais (Ind...
Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet ...
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen La Cassaigne contre ce même comité...
Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e ba...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
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Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
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Renvoi au comité d'instruction publique et de salut public du don du citoyen Dumez, de la section du...
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Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet ...
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen La Cassaigne contre ce même comité...
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