Présentation à la barre des administrateurs du département de Paris pour recevoir ses ordres. Ils sont renvoyés devant les comités de salut public et de sûreté générale, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 563
Résumé de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Bourg-l'Égalité (Paris...
Adresse du conseil général de la commune de Paris, qui invite les présidents des comités et le comma...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des pièces lues par le représentant Barras ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la députati...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui fé...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret, présenté par le représentant Barère au nom des comités de salut...
Voulland Jean Henri. Décret, présenté par le représentant Voulland au nom des comités de salut publi...
Annonce d'un citoyen de la section de la Halle au blé (Paris) qu'un officier municipal qui s'était p...
Discours du président et de la section du Contrat Social (Paris) qui annonce, par arrêt, une députat...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice, arrêt et déte...
Résumé de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Bourg-l'Égalité (Paris...
Adresse du conseil général de la commune de Paris, qui invite les présidents des comités et le comma...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des pièces lues par le représentant Barras ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la députati...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Discours de l'assemblée générale de la section de Bon Conseil (Paris) qui déclare solennellement qu'...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui fé...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret, présenté par le représentant Barère au nom des comités de salut...
Voulland Jean Henri. Décret, présenté par le représentant Voulland au nom des comités de salut publi...
Annonce d'un citoyen de la section de la Halle au blé (Paris) qu'un officier municipal qui s'était p...
Discours du président et de la section du Contrat Social (Paris) qui annonce, par arrêt, une députat...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice, arrêt et déte...
Résumé de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Bourg-l'Égalité (Paris...
Adresse du conseil général de la commune de Paris, qui invite les présidents des comités et le comma...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des pièces lues par le représentant Barras ...