Lettre du commissaire du mouvement et de l'organisation des armées de terre qui annonce les mesures prises pour maintenir le contact avec les comités, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 566
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Figeac (Lot)...
Renvoi au comité de salut public du discours du brigadier Belloy, à l'effet de pourvoir à son avance...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de terre de la demande des citoyens Solecoph et Senha...
Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet ...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Renvoi aux comités des domaines et de salut public de l'annonce de l'agent national du district de M...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des Armées de terre de la décision de place...
Lettre des commissaires de la trésorerie nationale qui informent des dons des officiers du 1er batai...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département de Seine-et-Oise, qui témoignent à la Convent...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Douai (Nord) de la ven...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Renvoi au comité de législation de l'adresse de la commission des administrations civiles, police et...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Figeac (Lot)...
Renvoi au comité de salut public du discours du brigadier Belloy, à l'effet de pourvoir à son avance...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de terre de la demande des citoyens Solecoph et Senha...
Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet ...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Renvoi aux comités des domaines et de salut public de l'annonce de l'agent national du district de M...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des Armées de terre de la décision de place...
Lettre des commissaires de la trésorerie nationale qui informent des dons des officiers du 1er batai...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Mortagne (Or...
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Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Douai (Nord) de la ven...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...
Renvoi au comité de législation de l'adresse de la commission des administrations civiles, police et...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Figeac (Lot)...
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