Voulland Jean Henri, Barras Paul Jean François Nicolas, Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Nomination du représentant Barras en tant que chef de la garde nationale, auquel ont été adjoint six autres membres, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) pp. 590-591
Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Décret, présenté par le représentant Billaud-Varenne, statuant l'ar...
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de missi...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de l'Arsenal de Paris, ...
Nomination des citoyens Laignelot, Guyardin et Dornier en tant que représentants du peuple près de l...
Barras Paul Jean François Nicolas. Décret ordonnant la nomination d'un commandant de la 17e division...
Delmas Jean François Bertrand. Nomination des représentant du peuple Moreau et Bouillerot en mission...
Nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y établir l'ordre et l'act...
Monnel Simon Edme. Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisso...
Nomination de six représentants pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 17 brumaire...
Décret de nomination du citoyen Harispe à la place d'adjudant-général chef de brigade, lors de la sé...
Nomination des citoyens Tréhouart et Faure (de la Creuse) en tant que représentants du peuple dans l...
Élection et nomination du nouveau président de la Convention et des secrétaires : Collot-d'Herbois e...
Nomination de six citoyens pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 18 brumaire an I...
Barras Paul Jean François Nicolas. Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bar...
Treilhard Jean-Baptiste. Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans le...
Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Décret, présenté par le représentant Billaud-Varenne, statuant l'ar...
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de missi...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de l'Arsenal de Paris, ...
Nomination des citoyens Laignelot, Guyardin et Dornier en tant que représentants du peuple près de l...
Barras Paul Jean François Nicolas. Décret ordonnant la nomination d'un commandant de la 17e division...
Delmas Jean François Bertrand. Nomination des représentant du peuple Moreau et Bouillerot en mission...
Nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y établir l'ordre et l'act...
Monnel Simon Edme. Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisso...
Nomination de six représentants pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 17 brumaire...
Décret de nomination du citoyen Harispe à la place d'adjudant-général chef de brigade, lors de la sé...
Nomination des citoyens Tréhouart et Faure (de la Creuse) en tant que représentants du peuple dans l...
Élection et nomination du nouveau président de la Convention et des secrétaires : Collot-d'Herbois e...
Nomination de six citoyens pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 18 brumaire an I...
Barras Paul Jean François Nicolas. Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bar...
Treilhard Jean-Baptiste. Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans le...
Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Décret, présenté par le représentant Billaud-Varenne, statuant l'ar...
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de missi...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de l'Arsenal de Paris, ...