Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Fougères (Ille-et-Vilaine) qui fair part de la fête du 20 prairial et envoi de dons, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) pp. 596-597
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d'Ennery (Sein...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Pierrefitt...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de l'agent national de la commune de Quillebœuf...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comité d'instruction de l'adresse de la société populaire de Loury (Loiret) qui fait part ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de la commune de Brassy...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du d...
Adresse de la commune de Fleurigné (Ille-et-Vilaine) qui félicite la Convention et annonce qu'elle s...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d'Ennery (Sein...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
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