Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de l'adresse de l'adjudant général Jarry qui fait part du trait de civisme d'une colonne de l'armée des Ardennes, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 599
Renvoi au comité d'instruction publique d'un discours prononcé par un républicain pendant la célébra...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du d...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
Renvoi au comité d'instruction public de la décision de faire exécuter dans la journée du 10 thermid...
Renvoi aux comités de salut public et de sureté générale d’un membre du conseil général de la commun...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près le district de Cambrai...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Gannat (Allier) qui ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mont-d'Adour (Gers) ...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal envoyé par la municipalité de Langeais (Ind...
Renvoi au comité de salut public du discours du brigadier Belloy, à l'effet de pourvoir à son avance...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Coutures (Bec-d'Ambès) qui sol...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Rochepierre (Jura) q...
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Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
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Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Poligny (Ju...
Renvoi au comité d'instruction public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comit...
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Renvoi au comité de salut public du discours du brigadier Belloy, à l'effet de pourvoir à son avance...
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