Renvoi au comité des finances de l'adresse du citoyen Maurin, commandant du 1er bataillon des chasseurs de Vaucluse, qui annonce des dons des officiers, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 600
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comités des domaines et des finances pour faire sur trois jours un rapport sur un décret r...
Décret renouvelant d'un mois les pouvoirs du comité de salut public, lors de la séance du 24 messido...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
Renvoi au comité des finances et du salut public de la réclamation d'une indemnité faite par le comi...
Renvoi au comité de salut public du discours du brigadier Belloy, à l'effet de pourvoir à son avance...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen d'Alainville d'un brevet de pension de 954 livres, l...
Renvoi au comité des finances du don de leurs finances fait par les citoyens Morteau et Leroy et les...
Décret ordonnant le renouvellement des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet ...
Lettre des commissaires de la trésorerie nationale qui informent des dons des officiers du 1er batai...
Don à la patrie du citoyen Chabaud, administrateur du département de l'Ardèche, de la finance d'un o...
Renvoi au comité des finances de la demande du comité de surveillance de la commune de La Pommeraye ...
Renvoi au comité des finances de la déclaration faite par un citoyen qui se déclare débiteur de la c...
Décret accordant au citoyen Larénière, capitaine au 2e bataillon de Lot-et-Garonne, blessé au combat...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district du Beausset (Var) qui ann...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comités des domaines et des finances pour faire sur trois jours un rapport sur un décret r...
Décret renouvelant d'un mois les pouvoirs du comité de salut public, lors de la séance du 24 messido...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
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