Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Saint-Céré (Lot) de l'envoi des dons à Paris, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 601
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du dis...
Présentation à la barre des administrateurs du département de Paris pour recevoir ses ordres. Ils so...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des finances de l'adresse des administrate...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Ro...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Fa...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Montlue...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Gourdon...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Se...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de la Souterraine (Creuse...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de No...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du suppléant de l'agent national du dis...
Présentation à la barre des administrateurs du département de Paris pour recevoir ses ordres. Ils so...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des finances de l'adresse des administrate...
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