Résumé de l'adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Bourg-l'Égalité (Paris) qui protestent de leur attachement à la Convention, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 616
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Adresse de la section des Gardes-Françaises (Paris) qui déclare qu'elle ne reconnaît que la Conventi...
Adresse de la commune de Courbevoie (Paris) qui remercie la Convention d’avoir purgé la terre de la ...
Résumé de l'adresse de la commune de Bourg-l'Égalité (Paris) qui félicite la Convention nationale d'...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département de Seine-et-Oise, qui témoignent à la Convent...
Adresse de la section de l'Indivisibilité (Paris) qui proteste de son civisme et de son attachement ...
Résumé de l'adresse des administrateurs du district de Versailles (Seine-et-Oise) qui jurent fidélit...
Adresse du comité révolutionnaire de la section de la rue de Montreuil (Paris) qui proteste son civi...
Adresse de la section de la Fraternité (Paris) qui proteste de son civisme, lors de la séance du 9 t...
Adresse de l'assemblée générale extraordinaire de la section du Contrat Social (Paris) qui invite la...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national près le district de Sa...
Extrait des registres de l'assemblée générale et permanente de la section des Amis de la Patrie (Par...
Adresse des administrateurs du département de l’Orne félicitant la Convention et les citoyens de Par...
Extrait du registre des assemblées générales de la section du Faubourg du Nord (Paris) qui renouvell...
Adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de la La Chapelle F...
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