Discussion sur la motion du représentant Thibault demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le retour du tribunal révolutionnaire à son poste, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Thuriot, Jacques Alexis

January 1982

Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...

Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Dubois du Bais, Louis Thibault
Levasseur, René
Berlier, Théophile
Thuriot, Jacques Alexis
Montaut, Louis Maribon de
Bourdon, François-Louis
Maure, Nicolas Sylvestre
Charlier, Louis Joseph
Couturier, Jacob
Lacoste, Élie
Ehrmann, Jean-François
Vadier, Marc Guillaume Alexis

January 1987

Dubois du Bais Louis Thibault, Levasseur (de la Sarthe), Berlier Théophile, Thuriot Jacques Alexis, ...

Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Levasseur, René

January 1987

Thuriot Jacques Alexis, Levasseur (de la Sarthe). Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 mes...

Motion, présentée par le représentant Thibault, demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Thibault, Anne Alexandre Marie

January 1982

Thibault Anne Alexandre Marie. Motion, présentée par le représentant Thibault, demandant la révision...

Renvoi aux comités de législation et de salut public de la motion du représentant Thibault demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

January 1982

Renvoi aux comités de législation et de salut public de la motion du représentant Thibault demandant...

Discussion sur la motion du représentant Fréron qui demande que la maison commune de Paris, repaire des conspirateurs dans la nuit du 9 thermidor soit rasée, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard
Granet, François Omer
Fréron, Louis Marie Stanislas

January 1985

Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard, Granet François Omer, Fréron Louis Marie Stanislas...

Motion du représentant Tallien, qui dénonce le juge Soisson, un membre du tribunal du 5e arrondissement, comme un complice d'insurrection, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

Tallien, Jean Lambert

January 1982

Tallien Jean Lambert. Motion du représentant Tallien, qui dénonce le juge Soisson, un membre du trib...

Discussion, motivée par la motion du représentant Gouly, concernant la révision des membres des commissions populaires, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Gouly, Marie Benoît Louis
Boisset, Joseph-Antoine

January 1982

Gouly Marie Benoît Louis, Boisset Joseph-Antoine. Discussion, motivée par la motion du représentant ...

Discussion concernant le rapport de la loi 22 prairial sur la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)

Le Cointre, Laurent
Charlier, Louis Joseph
Cochon de Lapparent, Charles
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bentabole, Pierre Louis
Brival, Jacques
Dupin de Beaumont, André Siméon Olivier
Bourdon, François-Louis

January 1985

Le Cointre Laurent, Charlier Louis Joseph, Cochon de Lapparent Charles, Merlin de Douai, Bentabole P...

Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Fréron, Louis Marie Stanislas
Robespierre, Maximilien
Couthon, Georges Auguste

January 1982

Fréron Louis Marie Stanislas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Couthon Georg...

Discussion concernant la mise en état d'arrestation de l'accusateur public Fouquier-Tinville, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)

Fréron, Louis Marie Stanislas
Turreau de Linières, Louis

January 1985

Fréron Louis Marie Stanislas, Turreau de Linières Louis. Discussion concernant la mise en état d'arr...

Discussion relative à la liste des juges et jurés qui doivent composer le tribunal, en marge de la lecture du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

Tallien, Jean Lambert
Merlin de Thionville, Antoine Christophe
Thuriot, Jacques Alexis
Monmayou, Hugues Guillaume Bernard Joseph

January 1985

Tallien Jean Lambert, Merlin de Thionville Antoine Christophe, Thuriot Jacques Alexis, Monmayou Hugu...

Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Féraud, Charles
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1985

Féraud, Merlin de Thionville Antoine Christophe. Discussion concernant la conduite honorable dans la...

Discussion relative aux fausses accusations dirigées contre le citoyen Dobsent, ensuite nommé président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)

Charlier, Louis Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1985

Charlier Louis Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Discussion relative aux fausses accusations dirigées ...

Discussion concernant les articles des titres V et VI du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

Genissieu, Jean Joseph Victor
Rewbell, Jean François
Bentabole, Pierre Louis
Charlier, Louis Joseph
Bourdon, François-Louis
Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Cambon, Pierre-Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1985

Genissieu Jean Joseph Victor, Rewbell Jean François, Bentabole Pierre Louis, Charlier Louis Joseph, ...

Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le retour du tribunal révolutionnaire à son poste, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Thuriot, Jacques Alexis

January 1982

Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...

Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Dubois du Bais, Louis Thibault
Levasseur, René
Berlier, Théophile
Thuriot, Jacques Alexis
Montaut, Louis Maribon de
Bourdon, François-Louis
Maure, Nicolas Sylvestre
Charlier, Louis Joseph
Couturier, Jacob
Lacoste, Élie
Ehrmann, Jean-François
Vadier, Marc Guillaume Alexis

January 1987

Dubois du Bais Louis Thibault, Levasseur (de la Sarthe), Berlier Théophile, Thuriot Jacques Alexis, ...

Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Levasseur, René

January 1987

Thuriot Jacques Alexis, Levasseur (de la Sarthe). Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 mes...

Motion, présentée par le représentant Thibault, demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Thibault, Anne Alexandre Marie

January 1982

Thibault Anne Alexandre Marie. Motion, présentée par le représentant Thibault, demandant la révision...

Renvoi aux comités de législation et de salut public de la motion du représentant Thibault demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

January 1982

Renvoi aux comités de législation et de salut public de la motion du représentant Thibault demandant...

Discussion sur la motion du représentant Fréron qui demande que la maison commune de Paris, repaire des conspirateurs dans la nuit du 9 thermidor soit rasée, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard
Granet, François Omer
Fréron, Louis Marie Stanislas

January 1985

Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard, Granet François Omer, Fréron Louis Marie Stanislas...

Motion du représentant Tallien, qui dénonce le juge Soisson, un membre du tribunal du 5e arrondissement, comme un complice d'insurrection, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

Tallien, Jean Lambert

January 1982

Tallien Jean Lambert. Motion du représentant Tallien, qui dénonce le juge Soisson, un membre du trib...

Discussion, motivée par la motion du représentant Gouly, concernant la révision des membres des commissions populaires, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Gouly, Marie Benoît Louis
Boisset, Joseph-Antoine

January 1982

Gouly Marie Benoît Louis, Boisset Joseph-Antoine. Discussion, motivée par la motion du représentant ...

Discussion concernant le rapport de la loi 22 prairial sur la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)

Le Cointre, Laurent
Charlier, Louis Joseph
Cochon de Lapparent, Charles
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bentabole, Pierre Louis
Brival, Jacques
Dupin de Beaumont, André Siméon Olivier
Bourdon, François-Louis

January 1985

Le Cointre Laurent, Charlier Louis Joseph, Cochon de Lapparent Charles, Merlin de Douai, Bentabole P...

Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Fréron, Louis Marie Stanislas
Robespierre, Maximilien
Couthon, Georges Auguste

January 1982

Fréron Louis Marie Stanislas, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Couthon Georg...

Discussion concernant la mise en état d'arrestation de l'accusateur public Fouquier-Tinville, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)

Fréron, Louis Marie Stanislas
Turreau de Linières, Louis

January 1985

Fréron Louis Marie Stanislas, Turreau de Linières Louis. Discussion concernant la mise en état d'arr...

Discussion relative à la liste des juges et jurés qui doivent composer le tribunal, en marge de la lecture du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

Tallien, Jean Lambert
Merlin de Thionville, Antoine Christophe
Thuriot, Jacques Alexis
Monmayou, Hugues Guillaume Bernard Joseph

January 1985

Tallien Jean Lambert, Merlin de Thionville Antoine Christophe, Thuriot Jacques Alexis, Monmayou Hugu...

Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Féraud, Charles
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1985

Féraud, Merlin de Thionville Antoine Christophe. Discussion concernant la conduite honorable dans la...

Discussion relative aux fausses accusations dirigées contre le citoyen Dobsent, ensuite nommé président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)

Charlier, Louis Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1985

Charlier Louis Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Discussion relative aux fausses accusations dirigées ...

Discussion concernant les articles des titres V et VI du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

Genissieu, Jean Joseph Victor
Rewbell, Jean François
Bentabole, Pierre Louis
Charlier, Louis Joseph
Bourdon, François-Louis
Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Cambon, Pierre-Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1985

Genissieu Jean Joseph Victor, Rewbell Jean François, Bentabole Pierre Louis, Charlier Louis Joseph, ...

Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le retour du tribunal révolutionnaire à son poste, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Thuriot, Jacques Alexis

January 1982

Thuriot Jacques Alexis. Motion du représentant Thuriot demandant la mort des conspirateurs et le ret...

Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Dubois du Bais, Louis Thibault
Levasseur, René
Berlier, Théophile
Thuriot, Jacques Alexis
Montaut, Louis Maribon de
Bourdon, François-Louis
Maure, Nicolas Sylvestre
Charlier, Louis Joseph
Couturier, Jacob
Lacoste, Élie
Ehrmann, Jean-François
Vadier, Marc Guillaume Alexis

January 1987

Dubois du Bais Louis Thibault, Levasseur (de la Sarthe), Berlier Théophile, Thuriot Jacques Alexis, ...

Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Levasseur, René

January 1987

Thuriot Jacques Alexis, Levasseur (de la Sarthe). Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 mes...

Discussion sur la motion du représentant Thibault demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Abstract

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