Add to ORKGDécret concernant le remplacement des représentants Jagot, David et Lavicomterie au comité de sûreté générale, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 22
Décret ordonnant que le représentant Delamarre, détenu aux Bénédictins et malade, sera transféré au ...
Décret de mise en arrestation provisoire du représentant Joseph Le Bon. Renvoi aux comités de sûreté...
Levée de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens C...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'examen des griefs avancés contre le re...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande de remise en liberté du général de division Meyer,...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté...
Levée de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
Levée de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
Décret ordonnant que le représentant Delamarre, détenu aux Bénédictins et malade, sera transféré au ...
Décret de mise en arrestation provisoire du représentant Joseph Le Bon. Renvoi aux comités de sûreté...
Levée de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens C...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'examen des griefs avancés contre le re...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande de remise en liberté du général de division Meyer,...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté...
Levée de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
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Levée de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...
Décret ordonnant que le représentant Delamarre, détenu aux Bénédictins et malade, sera transféré au ...
Décret de mise en arrestation provisoire du représentant Joseph Le Bon. Renvoi aux comités de sûreté...
Levée de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermi...