Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple, concernant un don à la patrie et l'arrêt des conspirateurs, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple...

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur conduite dans la nuit du 9 au 10 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), qui réclame son élargissement, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), q...

Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste

January 1985

Le Carpentier Jean-Baptiste. Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Por...

Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1985

Prieur de la Marne Pierre Louis. Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans...

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, de son élargissement, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...

Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens Courtecuisse et Mahieu contre le représentant Le Bon, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

January 1985

Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens C...

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’affaire Valagnos, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...

Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e bataillon, envoyé par le représentant Crassous, député dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e ba...

Lettre des représentants du peuples Henz, Bourbotte et Goujon, envoyés en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Hentz, Nicolas Joseph
Bourbotte, Pierre
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre

January 1985

Hentz Nicolas Joseph, Bourbotte Pierre, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre. Lettre des représentant...

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (de l'Oise) de rappeler tous les envoyés en mission, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)

January 1985

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté de son père détenu, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté...

Renvoi au comité de sûreté général de la proposition d'un membre de suspendre Mattey, juge au tribunal révolutionnaire, de ses fonctions, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Viquy, Jean-Nicolas

January 1985

Viquy. Renvoi au comité de sûreté général de la proposition d'un membre de suspendre Mattey, juge au...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'argenterie trouvée sur l’ex-prieur de Soullans (Vendée) et envoyée par le citoyen Isaac, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'argenterie trouvée sur l’ex-prieur de Soullans (V...

Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1985

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple, concernant un don à la patrie et l'arrêt des conspirateurs, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple...

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur conduite dans la nuit du 9 au 10 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), qui réclame son élargissement, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), q...

Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste

January 1985

Le Carpentier Jean-Baptiste. Lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Por...

Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1985

Prieur de la Marne Pierre Louis. Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans...

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, de son élargissement, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...

Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens Courtecuisse et Mahieu contre le représentant Le Bon, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

January 1985

Décret renvoyant au comité de sûreté générale de la dénonciation faite à la barre par les citoyens C...

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’affaire Valagnos, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...

Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e bataillon, envoyé par le représentant Crassous, député dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e ba...

Lettre des représentants du peuples Henz, Bourbotte et Goujon, envoyés en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Hentz, Nicolas Joseph
Bourbotte, Pierre
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre

January 1985

Hentz Nicolas Joseph, Bourbotte Pierre, Goujon Jean-Marie, Claude Alexandre. Lettre des représentant...

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (de l'Oise) de rappeler tous les envoyés en mission, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)

January 1985

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté de son père détenu, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Hutel, qui réclame la remis en liberté...

Renvoi au comité de sûreté général de la proposition d'un membre de suspendre Mattey, juge au tribunal révolutionnaire, de ses fonctions, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Viquy, Jean-Nicolas

January 1985

Viquy. Renvoi au comité de sûreté général de la proposition d'un membre de suspendre Mattey, juge au...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'argenterie trouvée sur l’ex-prieur de Soullans (Vendée) et envoyée par le citoyen Isaac, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

January 1985

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'argenterie trouvée sur l’ex-prieur de Soullans (V...

Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole de Mars, qui demande qu'il lui soit adjoint deux collègues pour l'aider dans ses travaux, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1985

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Lettre du représentant Peyssard, envoyé en mission près de l'Ecole ...

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple, concernant un don à la patrie et l'arrêt des conspirateurs, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre de Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple...

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur conduite dans la nuit du 9 au 10 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), qui réclame son élargissement, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)

January 1985

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Morillon, détenu aux Carmes (Paris), q...

Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

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Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en mission à Port-Malo (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

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