Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire des Montagnes (Puy-de-Dome) qui demande la déportation des prêtres qui n'ont pas fait la remise de leur lettres, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 51
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Gap (Hautes-Alpes) qui dema...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haut...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Nèg...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire d’Issoire (Puy-de-Dôme)...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Bauvais qui témoigne ses in...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orn...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire et des autorités constituées d...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Auch (Gers) qui demande que ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Renvoi au comité des secours, pour en faire un rapport, de la pétition de la société populaire de Pe...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire du dép...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Gap (Hautes-Alpes) qui dema...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haut...
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