Adresse du conseil général de la commune et des membres du comité révolutionnaire de Chaumont (Haute-Marne) qui affirment ne pas reconnaître d’autres lois que celles émanées de la Convention, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 107
Adresse du conseil général de la commune d’Etampes (Seine-et-Oise) félicitant les fondateurs de la l...
Adresse du conseil général de la commune d’Aumale (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention d’av...
Adresse du conseil général de la commune de Montbrison (Loire) félicitant la Convention pour avoir e...
Adresse du conseil général de la commune d’Angers (Maine-et-Loire) félicitant la Convention sur son ...
Adresse du conseil général de la commune de Pont-à-Mousson (Meurthe) félicitant la Convention pour a...
Adresse du conseil général de la commune de Bergues-sur-Colme (Nord) assurant ne vouloir reconnaître...
Adresse du conseil général de la commune de L’Aigle (Orne) félicitant la Convention de son énergie d...
Adresse du conseil général de la commune, du comité de surveillance et de la société populaire de Br...
Adresse du conseil général de la commune de Carcassonne (Aude) qui félicite la Convention d'être la ...
Adresse du conseil-général de la commune de Magdelaine (Charente?) qui fait serment de fidélité à la...
Adresse du conseil général de la commune de Tournon (Ardèche) félicitant la Convention pour avoir en...
Adresse du conseil général de la commune de Dizy (Aisne) félicitant la Convention pour avoir sauvé l...
Adresse des membres du conseil général de la commune de Seurre (Côte-d'Or) félicitant la Convention ...
Adresse de la municipalité et du conseil général de la commune de Bourmont (Haute-Marne) remerciant ...
Adresse du conseil général de Mouzon (Vosges) félicitant la Convention pour avoir sauvé la patrie, l...
Adresse du conseil général de la commune d’Etampes (Seine-et-Oise) félicitant les fondateurs de la l...
Adresse du conseil général de la commune d’Aumale (Seine-Inférieure) qui félicite la Convention d’av...
Adresse du conseil général de la commune de Montbrison (Loire) félicitant la Convention pour avoir e...
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