Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux, son énergie et ses succès dans les journées du 9, 10 et 11 thermidor, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 117
Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation de la commune de Tours (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Discours de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur sa fermeté dans...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Fontenay-sous-Bois (Paris) félicit...
Adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux, son...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Choisy-sur-Seine (Paris) qui décri...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section de l'Homme-Armé (Paris) qui dénonce l...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Présentation à la barre des administrateurs du département de Paris pour recevoir ses ordres. Ils so...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Collot d'Herbois Jean-Marie. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la députati...
Discours de la députation de la section de Montreuil (Paris) qui exprime à la Convention son admirat...
Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation de la commune de Tours (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Discours de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur sa fermeté dans...
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Adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux, son...
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