Renvoi au comité de la guerre la pétition du citoyen Corby, capitaine au 2e bataillon du Loiret, qui demande la permission d'avoir un cheval, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 124
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Chemin, qui demande à participer plus active...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Goureau en faveur de la libératio...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse du bataillon de Chaumont (Oise) cantonné à Brutus-Villier...
Renvoi au comité de guerre de la pétition du citoyen Béranger, capitaine d’un bataillon de chasseurs...
Discours de la députation des hommes libres du 14 juillet, composant l'escadron de la 31e division d...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens Traullé, capitaine au 1er bataillon de ...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de terre de la demande des citoyens Solecoph et Senha...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Don des membres du tribunal de commerce de la commune d’Angoulême (Charente) qui ont déposé une somm...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
Renvoi au comité militaire du trait de courage du citoyen Libre, blessé plusieurs fois au combat, af...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Chemin, qui demande à participer plus active...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Goureau en faveur de la libératio...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse du bataillon de Chaumont (Oise) cantonné à Brutus-Villier...
Renvoi au comité de guerre de la pétition du citoyen Béranger, capitaine d’un bataillon de chasseurs...
Discours de la députation des hommes libres du 14 juillet, composant l'escadron de la 31e division d...
Renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens Traullé, capitaine au 1er bataillon de ...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de terre de la demande des citoyens Solecoph et Senha...
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Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Don des membres du tribunal de commerce de la commune d’Angoulême (Charente) qui ont déposé une somm...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
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