Passage à l'ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté provisoire les colons de Saint-Domingue enfermés en vertu du décret du 19 ventôse, en annexe de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)

Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monmayou, Hugues Guillaume Bernard Joseph

January 1971

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, conc...

Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Merlin (de Thionville), qui demande que les sections fassent connaître leurs avis sur les noms proposés par la composition du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)

Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1982

Merlin de Thionville Antoine Christophe. Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Mer...

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à passer dans un corps de cavalerie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volont...

Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’opinion que lui ont prêtée les journaux sur les colons détenus, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)

Martel, Pourçain

January 1985

Martel. Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’...

Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire aux fonctionnaires de cumuler deux traitements ou pensions, motivé par un décret de l'Assemblée législative, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)

Boussion, Pierre

January 1985

Boussion Pierre. Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire a...

Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du décret du 9 thermidor, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

Desrues, Philippe-François

January 1990

Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...

Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à inscrire sur la porte de leur église les mots Temple de la Raison, en annexe de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

January 1972

Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à ins...

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les municipalités de faire exploiter les biens des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

January 1971

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les munici...

Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représentant Dufay sur Saint-Domingue, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Dufay de la Tour, Louis-Pierre

January 1994

Dufay de la Tour Louis-Pierre. Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représent...

Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germinal relatives à la police générale, sur la pétition du citoyen Alexander Mackglashaw, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Poultier d'Elmotte, François Martin

January 1985

Poultier d'Elmotte François Martin. Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germi...

Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant que le comité de salut public présentera un rapport sur l'attentat contre Collot-d'Herbois, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant q...

Passage à l'ordre du jour sur la motion du représentant Fréron, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

January 1985

Passage à l'ordre du jour sur la motion du représentant Fréron, lors de la séance du 17 thermidor an...

Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

January 1987

Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séan...

Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soient payés de leur traitement, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)

January 1987

Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...

Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieurs membres concernant l’impression intégrale du discours de Robespierre du 8 thermidor, en annexe de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Massieu, Jean-Baptiste
Cambon, Pierre-Joseph

January 1990

Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...

Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monmayou, Hugues Guillaume Bernard Joseph

January 1971

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, conc...

Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Merlin (de Thionville), qui demande que les sections fassent connaître leurs avis sur les noms proposés par la composition du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)

Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1982

Merlin de Thionville Antoine Christophe. Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Mer...

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à passer dans un corps de cavalerie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volont...

Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’opinion que lui ont prêtée les journaux sur les colons détenus, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)

Martel, Pourçain

January 1985

Martel. Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’...

Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire aux fonctionnaires de cumuler deux traitements ou pensions, motivé par un décret de l'Assemblée législative, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)

Boussion, Pierre

January 1985

Boussion Pierre. Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire a...

Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du décret du 9 thermidor, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

Desrues, Philippe-François

January 1990

Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...

Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à inscrire sur la porte de leur église les mots Temple de la Raison, en annexe de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

January 1972

Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une société populaire qui demande à être autorisée à ins...

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les municipalités de faire exploiter les biens des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

January 1971

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bosman, motivé sur la loi qui charge les munici...

Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représentant Dufay sur Saint-Domingue, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Dufay de la Tour, Louis-Pierre

January 1994

Dufay de la Tour Louis-Pierre. Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représent...

Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germinal relatives à la police générale, sur la pétition du citoyen Alexander Mackglashaw, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)

Poultier d'Elmotte, François Martin

January 1985

Poultier d'Elmotte François Martin. Passage à l'ordre du jour motivé sur les lois des 28 et 29 germi...

Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant que le comité de salut public présentera un rapport sur l'attentat contre Collot-d'Herbois, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant q...

Passage à l'ordre du jour sur la motion du représentant Fréron, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)

January 1985

Passage à l'ordre du jour sur la motion du représentant Fréron, lors de la séance du 17 thermidor an...

Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

January 1987

Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séan...

Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soient payés de leur traitement, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)

January 1987

Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...

Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieurs membres concernant l’impression intégrale du discours de Robespierre du 8 thermidor, en annexe de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Massieu, Jean-Baptiste
Cambon, Pierre-Joseph

January 1990

Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...

Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monmayou, Hugues Guillaume Bernard Joseph

January 1971

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, conc...

Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Merlin (de Thionville), qui demande que les sections fassent connaître leurs avis sur les noms proposés par la composition du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)

Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 1982

Merlin de Thionville Antoine Christophe. Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Mer...

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à passer dans un corps de cavalerie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volont...

Passage à l'ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté provisoire les colons de Saint-Domingue enfermés en vertu du décret du 19 ventôse, en annexe de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)

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Passage à l'ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté provisoire les colons de Saint-Domingue enfermés en vertu du décret du 19 ventôse, en annexe de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)

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