Renvoi au comité des secours publics, pour un prompt rapport, de la pétition de la citoyenne Pavin, lors de la séance du 20 thermidor an II (7 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 312
Adresse des citoyens réunis dans la commune de Vic (Meurthe) félicitant la Convention pour avoir sau...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Bandar de sa traduction en langue an...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Legay, blessé au combat, qui demande un s...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Dubost, se disant femme Rostaing...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la section des Gravilliers qui demande une in...
Renvoi au comité de salut public du rapport du représentant Bezard de la conduite héroïque du citoye...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Simonet et d'autres pères et épo...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des sections de l'armée parisienne qui réclamant des e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Joseph-Pierre Laberge, de Caen, de d...
Renvoi au comité de législation la demande de la citoyenne Gueniau, femme Guyot, relative à la radia...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une ode sur la journée du 9 thermidor envoyée à la Convent...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité de commerce d'une réclamation du citoyen Duder, d'Essonne, lors de la séance du 23 ...
Adresse des citoyens réunis dans la commune de Vic (Meurthe) félicitant la Convention pour avoir sau...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Bandar de sa traduction en langue an...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Legay, blessé au combat, qui demande un s...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Dubost, se disant femme Rostaing...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la section des Gravilliers qui demande une in...
Renvoi au comité de salut public du rapport du représentant Bezard de la conduite héroïque du citoye...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Simonet et d'autres pères et épo...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des sections de l'armée parisienne qui réclamant des e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Joseph-Pierre Laberge, de Caen, de d...
Renvoi au comité de législation la demande de la citoyenne Gueniau, femme Guyot, relative à la radia...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une ode sur la journée du 9 thermidor envoyée à la Convent...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité de commerce d'une réclamation du citoyen Duder, d'Essonne, lors de la séance du 23 ...
Adresse des citoyens réunis dans la commune de Vic (Meurthe) félicitant la Convention pour avoir sau...
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Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Legay, blessé au combat, qui demande un s...