Renvoi au comité de salut public de l'adresse des sections de l'armée parisienne qui réclamant des effets d'équipement et d'habillement, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 385
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Choisy-sur-Seine (Paris) qui décri...
Renvoi au comité de commerce d'une réclamation du citoyen Duder, d'Essonne, lors de la séance du 23 ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section de l'Homme-Armé (Paris) qui dénonce l...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale du décret du 13 thermidor relatif à l'intré...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Renvoi au comité de salut public de l'arrêté de l'administration du département de l'Isère concernan...
Adresse des commissaires ordonnateurs de l'Armée de l'Ouest séant à Tours, renouvelant leur serment ...
Renvoi au comité de salut public de la plainte des employés de la manufacture d’armes rue de Varenne...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Adresse des citoyens de la commune de Chatou et Croissy (Seine-et-Oise) qui renouvellent leur sermen...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité de salut public du rapport du représentant Bezard de la conduite héroïque du citoye...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Choisy-sur-Seine (Paris) qui décri...
Renvoi au comité de commerce d'une réclamation du citoyen Duder, d'Essonne, lors de la séance du 23 ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section de l'Homme-Armé (Paris) qui dénonce l...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale du décret du 13 thermidor relatif à l'intré...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Seran, du comité civil de la section de Ma...
Renvoi au comité de salut public de l'arrêté de l'administration du département de l'Isère concernan...
Adresse des commissaires ordonnateurs de l'Armée de l'Ouest séant à Tours, renouvelant leur serment ...
Renvoi au comité de salut public de la plainte des employés de la manufacture d’armes rue de Varenne...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Adresse des citoyens de la commune de Chatou et Croissy (Seine-et-Oise) qui renouvellent leur sermen...
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Renvoi au comité de commerce d'une réclamation du citoyen Duder, d'Essonne, lors de la séance du 23 ...