Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de Pont-Chalier (Calvados) qui transmet le procès-verbal de la commémoration du 14 juillet, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 419
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité d'instruction publique du trait héroïque du citoyen Cambès, au côté des défenseurs ...
Adresse de la commune de La Rivière (Calvados) félicitant la Convention sur ses glorieux travaux, lo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
Adresse des administrateurs de Pont-Chalier, ci-devant Pont l’Evêque (Calvados), rendant compte de l...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Serant, juge au tribunal du district...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Tonnerre (Yonne) qui envo...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête du 14 juillet envoyé par les adm...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune d’Ecouen (Sein...
Renvoi au comité de la marine de l'adresse des administrateurs du département du Calvados qui invite...
Renvoi au comité de sûreté générale qui est chargé d'examiner la conduite du comité révolutionnaire ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Adresse du chef de l'état-major de l'armée des Côtes-de-Cherbourg, quartier général de Caen (Calvado...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Renvoi au comité d'instruction publique du trait héroïque du citoyen Cambès, au côté des défenseurs ...
Adresse de la commune de La Rivière (Calvados) félicitant la Convention sur ses glorieux travaux, lo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Honfleur (Calvados) qui e...
Adresse des administrateurs de Pont-Chalier, ci-devant Pont l’Evêque (Calvados), rendant compte de l...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Caen ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Serant, juge au tribunal du district...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Tonnerre (Yonne) qui envo...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête du 14 juillet envoyé par les adm...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
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Renvoi au comité de sûreté générale qui est chargé d'examiner la conduite du comité révolutionnaire ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Adresse du chef de l'état-major de l'armée des Côtes-de-Cherbourg, quartier général de Caen (Calvado...
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