État des prisons et maisons de détention envoyé par les administrateurs du département de police de la commune de Paris, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 430
État des prisonniers dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris au...
Discours de la députation de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire d...
Adresse des habitants de la commune de la Villette-les-Paris (Paris), lors de la séance du 15 thermi...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
État des détenus dans les prisons de la commune de Paris, en annexe de la séance du 24 messidor an I...
État des détenus dans les les prisons de la commune de Paris au 7 floréal, lors de la séance du 8 fl...
Merlin de Douai. Adresse des administrateurs provisoires de la police de Paris félicitant la Convent...
État des officiers, sous-officiers et hussard du 9° régiment détenus dans les prisons de la Républiq...
État des détenus dans les prison de la commune de Paris, lors de la séance du 2 prairial an II (21 m...
Adresse des administrateurs du département de l’Orne félicitant la Convention et les citoyens de Par...
État des détenus dans les prisons de Paris au 22 floréal, en annexe de la séance du 22 floréal an II...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs de la police qui font passer l'...
Discours des membres composant le tribunal d'appel de la police du département de Paris, qui viennen...
Résumé de l'adresse du tribunal criminel du département de Paris et du tribunal central du jury d'ac...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
État des prisonniers dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris au...
Discours de la députation de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire d...
Adresse des habitants de la commune de la Villette-les-Paris (Paris), lors de la séance du 15 thermi...
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