Add to ORKGBourdon François-Louis. Amendement du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant de conserver l'article inséré dans la loi du 22 thermidor sur la question intentionnelle, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 433
Vardon. Demande de congé du représentant Vardon, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 17...
Adresse du comité révolutionnaire de la commune de Bourmont (Haute-Marne) félicitant la Convention d...
Adresse des élèves des écoles de Rouen et de leurs instituteurs qui vouent une haine implacable au t...
Bourdon François-Louis. Décret, proposé par le représentant Bourdon (de l'Oise) ordonnant que les ju...
Lacoste Élie. Amendement demandant que les nouveaux juges et jurés du tribunal révolutionnaire suive...
Décret, proposé par le représentant Bourdon (de l'Oise), concernant la mise en arrestation de Héron,...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (...
Bourdon François-Louis. Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron,...
Adresse des représentants du peuple bouillonnais félicitant la Convention des triomphes qu'elle vien...
Renvoi au comité de sûreté générale de la suspension de la vente des biens du citoyen Bourdin, lors ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Adresse de l'agent national du district de Boussac (Creuse) félicitant la Convention de sa fermeté l...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'examen des griefs avancés contre le re...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Décret renvoyant la demande de mise en liberté du citoyens Bourdin, de Salins (Jura), et suspendant ...
Vardon. Demande de congé du représentant Vardon, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 17...
Adresse du comité révolutionnaire de la commune de Bourmont (Haute-Marne) félicitant la Convention d...
Adresse des élèves des écoles de Rouen et de leurs instituteurs qui vouent une haine implacable au t...
Bourdon François-Louis. Décret, proposé par le représentant Bourdon (de l'Oise) ordonnant que les ju...
Lacoste Élie. Amendement demandant que les nouveaux juges et jurés du tribunal révolutionnaire suive...
Décret, proposé par le représentant Bourdon (de l'Oise), concernant la mise en arrestation de Héron,...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représentant Bourdon (...
Bourdon François-Louis. Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron,...
Adresse des représentants du peuple bouillonnais félicitant la Convention des triomphes qu'elle vien...
Renvoi au comité de sûreté générale de la suspension de la vente des biens du citoyen Bourdin, lors ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Adresse de l'agent national du district de Boussac (Creuse) félicitant la Convention de sa fermeté l...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'examen des griefs avancés contre le re...
Renvoi au comité de sûreté générale de la plainte des canonniers de la section des Droits de l'Homme...
Décret renvoyant la demande de mise en liberté du citoyens Bourdin, de Salins (Jura), et suspendant ...
Vardon. Demande de congé du représentant Vardon, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 17...
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