Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Quest, lieutenant au 9e bataillon, envoyé par le représentant Crassous, député dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 473-474
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de salut public d'une proclamation envoyée par le département de la Sarthe, lors de...
Renvoi au comité d'instruction publique du trait héroïque du citoyen Cambès, au côté des défenseurs ...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête du 14 juillet envoyé par les adm...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une ode sur la journée du 9 thermidor envoyée à la Convent...
Renvoi au comité d'instruction publique de deux traits de civisme reçus par la commission d'instruct...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier, libraire à Paris, d’un alp...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la municipalité de Tonnerre (Yonne) qui envo...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lesgrenier, détenu aux Magdelonnettes, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande du citoyen Lecorcher d'un prompt rapport sur l’aff...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Bandar de sa traduction en langue an...
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre du représentant du peuple Le Carpentier, envoyé en ...
Renvoi au comité de salut public de la décision de promouvoir le citoyen Lamarque, capitaine de gren...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
Renvoi au comité de sûreté générale du rapport de l'escadron des hommes du 14 juillet sur leur condu...
Renvoi au comité de salut public d'une proclamation envoyée par le département de la Sarthe, lors de...
Renvoi au comité d'instruction publique du trait héroïque du citoyen Cambès, au côté des défenseurs ...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête du 14 juillet envoyé par les adm...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une ode sur la journée du 9 thermidor envoyée à la Convent...
Renvoi au comité d'instruction publique de deux traits de civisme reçus par la commission d'instruct...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Fournier, libraire à Paris, d’un alp...
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