Renvoi au comité de sûreté générale du discours de la députation de la commune de Tours (Indre-et-Loire) qui dénonce l'agent national Sénart, complice de Robespierre, en annexe de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 497
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Fontenay-sous-Bois (Paris) félicit...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'agent national près le ...
Renvoi au comité de sûreté général de la pétition de la citoyenne André de la commune de Manou (Eure...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui fé...
Adresse du comité révolutionnaire de la commune d’Hazebrouck (Nord) félicitant la Convention pour av...
Adresse des administrateurs du district de Mont-Braine (Indre-et-Loire) félicitant la Convention d'a...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du conseil général de la commune da Cambrai (Nord) ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la demande de trente-cinq citoyens de la ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Résumé de l'adresse de la municipalité de Mont-Braine (Indre-et-Loire) qui témoigne son indignation ...
Dumont André. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représen...
Renvoi au comité de législation de la pétition des citoyens de Soissons (Aisne), qui demandent le pa...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Fontenay-sous-Bois (Paris) félicit...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'agent national près le ...
Renvoi au comité de sûreté général de la pétition de la citoyenne André de la commune de Manou (Eure...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du faubourg Montmartre (Paris) qui fé...
Adresse du comité révolutionnaire de la commune d’Hazebrouck (Nord) félicitant la Convention pour av...
Adresse des administrateurs du district de Mont-Braine (Indre-et-Loire) félicitant la Convention d'a...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Raguideau, notaire public du département d...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Louhans (Saône-et-Loire)...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse du conseil général de la commune da Cambrai (Nord) ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la demande de trente-cinq citoyens de la ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la section du Panthéon (Paris) qui réclame la li...
Résumé de l'adresse de la municipalité de Mont-Braine (Indre-et-Loire) qui témoigne son indignation ...
Dumont André. Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la proposition du représen...
Renvoi au comité de législation de la pétition des citoyens de Soissons (Aisne), qui demandent le pa...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune de Fontenay-sous-Bois (Paris) félicit...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'agent national près le ...
Renvoi au comité de sûreté général de la pétition de la citoyenne André de la commune de Manou (Eure...