Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des habitants de Pont-sur-Seine (Aube) qui annoncent l’envoi de l’argenterie de leurs églises et demandent des secours pour réparer le ci-devant presbytère, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 530-531
Adresse des administrateurs du district de Meaux (Seine-et-Marne) félicitant la Convention pour l'én...
Adresse des administrateurs du département de la Marne félicitant la Convention pour avoir sauvé la ...
Renvoi au comité des domaines et à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrate...
Adresse de la société populaire de Rebais (Seine-et-Marne) qui annonce qu’elle va procéder à son épu...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...
Adresse de la société populaire de Pont-sur-Seine (Aube) félicitant la Convention pour avoir déjoué ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orn...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité de surveillance de Saumur (Maine...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux...
Renvoi à la commission de commerce et des approvisionnement de l'adresse de la commune d’Asnières (S...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Gap (Hautes-Alpes) qui dema...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national...
Adresse des administrateurs du district de Meaux (Seine-et-Marne) félicitant la Convention pour l'én...
Adresse des administrateurs du département de la Marne félicitant la Convention pour avoir sauvé la ...
Renvoi au comité des domaines et à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrate...
Adresse de la société populaire de Rebais (Seine-et-Marne) qui annonce qu’elle va procéder à son épu...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l'agent national...
Adresse de la société populaire de Pont-sur-Seine (Aube) félicitant la Convention pour avoir déjoué ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orn...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Turquin (Seine-et-Ma...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité de surveillance de Saumur (Maine...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux...
Renvoi à la commission de commerce et des approvisionnement de l'adresse de la commune d’Asnières (S...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du président du district de Meaux (Seine-e...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Gap (Hautes-Alpes) qui dema...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs et de l’agent national...
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