Renvoi au comité des secours, pour en faire un rapport, de la pétition de la société populaire de Peray-Vin-Blanc (Ardèche) qui demande des secours en faveur d’un citoyen blessé en poursuivant un contre-révolutionnaire, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 531
Renvoi au comité de salut public de la demande de la société populaire de Tarascon (Bouches-du-Rhône...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) qui s...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Bauvais qui témoigne ses in...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire des Mo...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Poissy (Seine-et-Oise) qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire d’Issoire (Puy-de-Dôme)...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haut...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire et des autorités constituées d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Gap (Hautes-Alpes) qui dema...
Renvoi au comité de salut public et à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orn...
Renvoi au comité de sûreté générale qui est chargé d'examiner la conduite du comité révolutionnaire ...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
Renvoi au comité de salut public de la demande de la société populaire de Tarascon (Bouches-du-Rhône...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Entrevaux (Basses-Alp...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Montpellier (Hérault) qui s...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Bauvais qui témoigne ses in...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire des Mo...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Poissy (Seine-et-Oise) qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commune d’Anvers qui transmet un état de ses ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire d’Issoire (Puy-de-Dôme)...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Ponsac-la-Montagne (Haut...
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Renvoi au comité de sûreté générale qui est chargé d'examiner la conduite du comité révolutionnaire ...
Décret rapportant celui astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûret...
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