Add to ORKGInternational audienceLes brevets essentiels sont des droits de propriété intellectuelle qui protègent une technologie considérée comme indispensable pour fabriquer un produit ou établir et respecter une norme
International audienceRetour sur une rencontre entre le droit de la propriété intellectuelle et le d...
5e éditionInternational audienceLa propriété intellectuelle est au cœur de l'économie du savoir ; ma...
International audienceCour européenne des droits de l'homme, 2 juin 2022, no 49215/18, Bacht AE c/ G...
International audience"Le processus de création du droit est aujourd’hui le fruit d’une coproduction...
International audienceLa cession de contrat portant sur un droit de propriété intellectuell
International audienceL’ingénierie inverse, qui consiste à rechercher comment fonctionne un objet, c...
International audienceLa propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en ...
International audiencePlaidoyer pour une déjuridicisation de l'intelligibilité de la norm
International audienceLe droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pa...
International audienceLe droit est analysé ici par le biais de l'analyse de discours. qui permet de ...
International audienceLa normalisation comptable internationale (normes IFRS) est un exemple de prod...
International audienceA force d’exceptions, de statuts particuliers, de procédures simplifiées, le d...
International audienceProjet de loi sur le droit d'auteur, les droits voisins et la société de l'inf...
International audienceLes produits dérivés des musées présentent la caractéristique d'être à la fois...
International audienceComment le droit appréhende-t-il la médecine ? Les relations entre le droit et...
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