L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle

Prix Lucien Dupont de l'Académie des Sciences Morales et Politiques (2002)Le rôle de la doctrine, en particulier de la doctrine civiliste, semble aux juristes assez évident. Au XIXe siècle comme aujourd'hui, les membres de la doctrine se montrent néanmoins réticents à mettre en exergue leurs fonctions réelles dans la vie du droit. L'étude de la doctrine civiliste au XIXe siècle permet de constater que celle-ci acquiert, en interprétant la loi et en systématisant le droit, une autorité qui lui permet de constituer une véritable source de connaissance du droit. Pourtant, alors que les jurisconsultes sont les auteurs de la théorie des sources du droit, ils ne peuvent se qualifier eux-mêmes de source du droit. L'historien doit en revanche, en tant qu'observateur extérieur, franchir ce pas et compter la doctrine au nombre des sources. Les opinions individuelles des auteurs sont, en effet, indispensables aux juristes. De plus, des controverses incessantes qu'entretiennent les civilistes du XIXe siècle naît une autorité collective de la doctrine en tant que corps. La doctrine est ainsi la meilleure garantie de l'efficience de la science du droit et du rôle de l'ensemble de la communauté des juristes dans la société. L'analyse historique permet donc de démontrer que non seulement la doctrine bâtit la science du droit, mais également qu'elle intervient dans l'élaboration du droit lui-même