Un prototype français de bibliothèque numérique européenne a été récemment mis en ligne et des contentieux sont en cours concernant Google Livres pour non-respect du droit d'auteur. Les bibliothèques numériques, en plein développement, apparaissent comme une occurrence pribilégiée de rencontre de deux droits fondamentaux souvent présentés comme antagonistes : le droit d'auteur et le droit à la culture
La récente actualité rappelle l’importance de concilier l’exclusivité instaurée par le droit d’auteu...
International audienceLongtemps restée en dehors du champ d'application du droit d'auteur, l'activit...
Après avoir défini la bibliothèque publique, l’auteur rappelle l’esprit dans lequel furent in...
Un prototype français de bibliothèque numérique européenne a été récemment mis en ligne et des conte...
L’objectif de ce projet de recherche est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques...
International audienceL'ouvrage procède à une comparaison du cadre juridique applicable aux activité...
Le projet de mise en accès de millions de livres numérisés lancé fin 2004 par la firme Google a brut...
Le projet de mise en accès de millions de livres numérisés lancé fin 2004 par la firme Google a brut...
Il y a quelques années, dans les colonnes de ce journal, le chef du département des bibliothèques du...
Le projet « Quel droit pour les bibliothèques ? » (projet Biblidroit) est une recherche sur le droit...
Ce colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques est l'aboutissement d'un travail de recherche...
Dossier "Bibliothèques, une page à écrire"International audienceEn faisant circuler des oeuvres, les...
International audienceEn dépit de l'absence d'une grande loi qui embrasserait l'ensemble de la quest...
International audienceEn dépit de l'absence d'une grande loi qui embrasserait l'ensemble de la quest...
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