En 1789, l'Assemblée constituante raya d'un trait de plume les complexes divisions territoriales de l'Ancien Régime. Elle institua, d'une part, les départements, qui ont subsisté jusqu'à nos jours, et, à l'autre extrémité, elle donna le statut de « commune » à près de 38 000 collectivités, paroisses et communautés. Le maillage communal a lui aussi perduré jusqu'à l'époque actuelle : c'est là une particularité unique en Europe mais apparemment indestructible. Cet émiettement frappa tout de suite les contemporains. Si certains le regrettèrent, ce fut trop tard. Mais on imagina très tôt de regrouper certaines fonctions à un échelon supérieur. Les juges de paix, les brigades de gendarmerie, les curés doyens, ne pouvaient exercer leur action dan...
Après la Terreur, Incroyables et Merveilleuses tenaient le haut du pavé à Paris, formant une société...
Le modèle communal français sert de référent à l’organisation administrative du territoire de l’Algé...
Les paysans qui, avant 1789, exercent une fonction locale, si minime soit-elle, dans les paroisses d...
En 1789, l'Assemblée constituante raya d'un trait de plume les complexes divisions territoriales de ...
En mars 1790, à la suite de la création des départements et des districts, 4 600 circonscriptions ca...
Si le propre du canton est d’être une subdivision du département en tant que circonscription élector...
Quatre représentants américains aux Cortès de Cadix ont publié un mémoire, entre 1811 et 1813, pour ...
Les collectivités territoriales qui se mettent en place depuis quelques années s’appuient sur des re...
International audienceEn France, en 1789, on établit un nouveau découpage du territoire pour forger ...
International audienceEn France, en 1789, on établit un nouveau découpage du territoire pour forger ...
International audienceEn France, en 1789, on établit un nouveau découpage du territoire pour forger ...
Les réformes de décentralisation initiées en 1982 et 1983 en France présentent deux facettes : celle...
La Révolution française marque une étape déterminante dans l'organisation territoriale. Pour la prem...
Quatre représentants américains aux Cortès de Cadix ont publié un mémoire, entre 1811 et 1813, pour ...
Le présent ouvrage rassemble les versions écrites d’une partie des communications prononcées lors du...
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