Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au xviiie siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec ...
International audienceSouvent, les chercheurs connaissent avec beaucoup de précision les pouvoirs et...
La Table de Marbre créée à Rouen en 1508 comprenait une maîtrise générale des Eaux et Forêts et une ...
« [La reine] avait, en effet, demandé à son oncle, l’archevêque Rotrou de Rouen, de lui envoyer quel...
Il n’était pas simple d’entreprendre une étude sur « l’intendant de Rouen, juge du contentieux fisca...
Depuis les deux dernières décennies du XIIIe siècle, Rouen avait été régulièrement secouée par des é...
La noblesse française à la fin du XVIIIe siècle est-elle prête à accepter un ordre social et politiq...
[Acte. 1751-08-31. Versailles][Acte. 1752-04-04. Versailles][Acte. 1753-02-06. Versailles
Contient : « Liste des partisans qui se sont fait pourvoir des charges des secrétaires du Roi ; » pl...
L’“assistance publique” à Rouen est une réalité dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, tant elle s...
International audienceSouvent, les chercheurs connaissent avec beaucoup de précision les pouvoirs et...
International audienceLe dimanche 19 octobre 1449, les habitants de Rouen, encouragés par Charles VI...
Lettre des conseillers-échevins de Rouen à Jean-Baptiste Colbert (contrôleur général des finances) d...
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