Add to ORKGChronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen " Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union "International audienc
Mathieu Bertrand, Bernaud Valérie, Gay Laurence, Jacquinot Nathalie. Le droit constitutionnel de la ...
Gerjc . France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 13-1997, 1998. Les discrimi...
Valdes Fernando, Bernaud Valérie, Gay Laurence, Jacquinot Nathalie. Le droit constitutionnel des nég...
Chronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen " Jurisprudence judiciaire française i...
Chronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen " Jurisprudence judiciaire française i...
Journée des juristes du travail, 12 décembre 2011, organisée par l'Ecole Nationale de la Magistratur...
International audience(Soc. 17 mars 2015, n° 13-27.142, FS-P + B, M. P. et a. c/ Syndicat national d...
Chronique Annuelle de la Jurisprudence judiciaire francaise intéressant le droit de l'Union européen...
Notule in Chronique "Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union"Internationa...
Cet article dresse un panorama de la jurisprudence sur les situations purement internes au droit du ...
International audienceContribution dans le cadre de la "Chronique de l'Atelier JurisData des Agences
International audience(Com., 15 janvier 2013, n° 10-12.734 ; Com., 24 septembre 2013, n° 12-14.344
Chr. Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne / dir. J.-S. Berg...
International audience(Civ. 1re, 12 oct. 2016, n° 15-20.380, D. 2016. 2117, obs. T. Douville ; Civ. ...
Martens Paul, Bernaud Valérie, Gay Laurence, Jacquinot Nathalie. Le principe constitutionnel d'égali...
Mathieu Bertrand, Bernaud Valérie, Gay Laurence, Jacquinot Nathalie. Le droit constitutionnel de la ...
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