Contribution à l'étude juridique des risques psychosociaux au travail. Aspects de droit national, de droit comparé, d'interdisciplinarité

"Psychosocial risks at work " have characteristics that make them difficult to understand for the law. At the same time , they point to a reality of deteriorating work in connection with the development of labor organizations and economic constraints that the law can not ignored. The research on psychosocial risks has attempted to analyze how the legal science has taken hold of the subject , scope and the relativity of its ability to grasp them. The study questions the features available in social law, know where and how they can address the issues of psychosocial risks, but also to imagine and propose legal solutions. To achieve this objective, it is necessary to mobilize labor law and social security law, but also to study national legal solutions by using comparative law and to keep in mind an openness to interdisciplinarity.Les « risques psychosociaux au travail » (RPS) présentent des caractères qui les rendent difficiles à saisir en droit. Dans le même temps, ils désignent une réalité de la dégradation des conditions de travail d’aujourd’hui en lien avec l’évolution des organisations du travail et des contraintes économiques que le droit ne peut ignorer. Les recherches menées sur les RPS onttenté d’analyser la manière dont la science juridique s’est emparée du sujet, l’étendue et la relativité de ses capacités à le saisir. Il s’est donc agi de s’interroger sur les dispositifs disponibles en droit social, savoir en quoi et comment ils peuvent répondre aux problématiques de risques psychosociaux, mais aussi imaginer et proposer des solutions juridiques. Pour yparvenir, il apparaît nécessaire de mobiliser tant le droit du travail que le droit de la protection sociale, mais également d’éclairer les pistes techniques nationales par le recul du droit comparé et l’ouverture à l’interdisciplinarité. À l’issue d’une période de recherche approfondie, nationale et internationale, ressort l’impasse que pourrait constituer une approche strictement focalisée sur l’individu et la réparation. Il faut aujourd’hui viser à développer une prévention collective au travail des risques pour la santé des travailleurs