Add to ORKGPubliée avec le concours du CNRSInternational audienceAnalyse des dispositifs juridiques de lutte contre les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle (évolution et état du droit positif
Cette étude a pour objet l’analyse de deux affaires jurisprudentielles en matière de discrimination....
Préface Marie-Elisabeth HandmanInternational audienceAnalyse historique et juridique de l'homosexual...
Master de spécialisation en droit européen, Université catholique de Louvain, 201
Publiée avec le concours du CNRSInternational audienceAnalyse des dispositifs juridiques de lutte co...
Depuis 1999, l’article 13 du Traité constitutive de l’Union Européenne permet l’adoption de règles j...
Dans ce travail, nous avons analysé la difficulté à saisir la notion de discrimination en droit de l...
Master de spécialisation en droit européen, Université catholique de Louvain, 201
Ce mémoire répond à vingt-et-une questions centrées sur arrêts de la Cour de Justice de l´Union Euro...
Ce colloque constitue dès le départ un vrai pari scientifique dès lors qu’il s’agit d’appréhender ju...
International audienceHomosexualiy discrimination private lawEn France, l'homosexualité est générale...
Il s'agit d'une analyse de décisions rendues par la Cour de Justice de l'Union européenne ainsi que ...
International audiencePrésentation du dispositif légal européen de lutte contre les discrimination
Inclus dans : Application du droit de l'Union européenne par la Cour de cassation . - (juin 2011 – s...
International audienceAnalyse des normes juridiques qui gouvernent l'activité sexuelle
International audienceLe sexe et l'orientation sexuelle des personnes constituent un obstacle à la p...
Cette étude a pour objet l’analyse de deux affaires jurisprudentielles en matière de discrimination....
Préface Marie-Elisabeth HandmanInternational audienceAnalyse historique et juridique de l'homosexual...
Master de spécialisation en droit européen, Université catholique de Louvain, 201
Publiée avec le concours du CNRSInternational audienceAnalyse des dispositifs juridiques de lutte co...
Depuis 1999, l’article 13 du Traité constitutive de l’Union Européenne permet l’adoption de règles j...
Dans ce travail, nous avons analysé la difficulté à saisir la notion de discrimination en droit de l...
Master de spécialisation en droit européen, Université catholique de Louvain, 201
Ce mémoire répond à vingt-et-une questions centrées sur arrêts de la Cour de Justice de l´Union Euro...
Ce colloque constitue dès le départ un vrai pari scientifique dès lors qu’il s’agit d’appréhender ju...
International audienceHomosexualiy discrimination private lawEn France, l'homosexualité est générale...
Il s'agit d'une analyse de décisions rendues par la Cour de Justice de l'Union européenne ainsi que ...
International audiencePrésentation du dispositif légal européen de lutte contre les discrimination
Inclus dans : Application du droit de l'Union européenne par la Cour de cassation . - (juin 2011 – s...
International audienceAnalyse des normes juridiques qui gouvernent l'activité sexuelle
International audienceLe sexe et l'orientation sexuelle des personnes constituent un obstacle à la p...
Cette étude a pour objet l’analyse de deux affaires jurisprudentielles en matière de discrimination....
Préface Marie-Elisabeth HandmanInternational audienceAnalyse historique et juridique de l'homosexual...
Master de spécialisation en droit européen, Université catholique de Louvain, 201