Justice et mondialisation en droit du travail: Du rôle du juge aux conflits alternatifs

Ces contributions sont le fruit d’une recherche comparée, associant des juristes de disciplines juridiques diverses (droit du travail, droit international privé, droit international public, droit communautaire, droit maritime) et sont le fruit de deux séminaires internationaux organisés en 2008 et 2009 à Paris (Université Paris I) et à Florence (Institut Universitaire Européen) en collaboration ave le CRIMT (Centre interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, Canada). Contributeurs : Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Isabelle Daugareilh, Olivier De Schutter, Renée-Claude Drouin, Eric Loquin, Claire Marzo, Marie-Ange Moreau, Marie-Laure Morin, Ulrich Mückenberger, Horatia Muir Watt, Patrick Rémy, Sophie Robin-Olivier, Pierre Rodière, Gilles Trudeau.Le développement des rapports de travail dans le contexte de la mondialisation a fait apparaître de nouvelles sources de conflits sociaux e de contentieux qui ont pour cadre spécifique les mobilités opérées dans le cadre des entreprises transnationales. Ces nouveaux contentieux font l’objet de recours judiciaires ou de recours alternatifs, montrant de nouveaux liens entre les transformations du droit, des procédures et des contentieux. Ils conduisent de façon plus large à s’interroger sur la responsabilité des entreprises multinationales qui sont a l’origine de violation de droits sociaux fondamentaux et au rôle que le juge peu ou doit avoir lorsque le caractère transnational ou international du conflit social imprime sa spécificité. Cet ouvrage a pour ambition d’identifier les domaines dans lesquels les interventions judiciaires conduisent à des questions théoriques nouvelles, parce que la mobilisation des sources normatives, des acteurs ou des institutions montre une volonté de s’inscrire dans le contexte de mondialisation.* Mondialisation et justice : les enjeux théoriques des conflits sociaux transnationaux (Marie-Ange Moreau) * Le juge, les droits fondamentaux et l’enchevêtrement normatif : extension des droits fondamentaux/déconstruction du droit social ? (Pierre Rodière) * Les régulateurs dissimulés : les juges dans l’élaboration normative mondialisée (Ulrich Mückenberger) * Du législateur au juge : chronique d’une passation limitée des pouvoirs sur fond de mondialisation économique (Gilles Trudeau) * Les migrations jurisprudentielles, facteurs de développement du droit international du travail ? (Sophie Robin-Olivier) * L’esclavage moderne et la compétence universelle : réflexions sur l’Alien Tort Statute (Horatia Muir Watt) * Le contrôle du respect des droits de l’homme par les sociétés transnationales : le rôle de l’État d’origine (Olivier De Schutter) * Le juge français et quelques contentieux significatifs (Marie-Laure Morin) * Procédures de règlement interne des différends de droit du travail dans l’entreprise multinationale (Renée-Claude Drouin) * Les risques juridiques créés par les accords-cadres internationaux : opportunités, dangers, stratégies (Claire Marzo) * L’arbitrage comme instrument d’application des droits sociaux fondamentaux (Éric Loquin) * Les modes de règlement para-juridictionnels des différends relatifs aux droits sociaux dans les organisations internationales (Isabelle Daugareilh) * L’originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale (Alexandre Charbonneau) * Du statut du navire. En mer, comme nulle part ailleurs ? (Patrick Chaumette