Et si la Cour de justice des Communautés européennes était en fait la grande inconnue de l’Union ? Les juristes ont largement souligné sa contribution à l’édification d’un droit communautaire. Les politistes quant à eux n’ont cessé de pointer la centralité de son rôle dans les dynamiques d’européanisation. Mais, toujours interrogée du point de vue de ses « outputs » (sa jurisprudence), la Cour a très rarement intéressé pour elle-même. De fait, alors même que les études européennes portant sur la Commission ou les États membres soulignent la multiplicité et la pluralité des « cultures » qui trouvent à s’y exprimer et des conflits qui les travaillent, elles prêtent le plus souvent à « la Cour » unité, cohérence et constance dans le temps. Le ...
La référence à « l’effectivité » sature l’ensemble du discours juridique et politique sur l’intégrat...
Peu connue du grand public, la Cour européenne de Justice a joué dans les années 1960 et 1970 un rôl...
International audienceLa protection des droits fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union europé...
International audienceFace aux difficultés que pose la légitimation du système politique de l'Union ...
Le Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire organise chaque année un colloque scientifique sur ...
L’Union européenne connaît un nombre croissant de litiges commerciaux transfrontières (conflits entr...
International audienceL’ouvrage réunit les contributions en langue française de quarante-cinq auteur...
International audienceL’accroissement significatif de la logique objective dans les mécanismes jurid...
International audienceLa définition du droit des étrangers dépend aujourd’hui à la fois des droits i...
La Cour de justice des communautés européennes a un demi-siècle d’existence. Alors que sa jurisprude...
La thèse effectue une revue de la littérature scientifique sur la Cour dans le processus d’intégrati...
L'intégration européenne est en grande partie un phénomène juridique. Lorsque la construction europé...
4e de couverture : La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l\u27homme investit de plus ...
L'émergence d'un espace judiciaire pénal européen peut être décrite à travers l'étude de différents ...
Retrouvez une présentation commentée de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne...
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