La présente étude s’attarde sur le rôle joué par le Code civil dans la formation des identités professionnelle, sociale et nationale au Québec. L’analyse ne porte pas tant sur le Code que sur le discours tenu sur lui. En somme, il s’agit d’examiner comment il a été perçu ou décrit par des acteurs qui s’adressent à divers auditoires : la communauté juridique, un groupe social donné ou la société dans son ensemble. Certaines des propositions énoncées par les locuteurs font rapidement consensus alors que d’autres, au contraire, divisent profondément la société.
1. Après la formation de l'État Hellénique, le gouvernement de l'époque, dans son souci de doter le...
Les progrès thérapeutiques, par le développement des greffes d’organes, de la transfusion sanguine o...
En dehors du code pénal, se rattachent au droit pénal des affaires la plupart des incriminations du ...
La présente étude s’attarde sur le rôle joué par le Code civil dans la formation des identités profe...
Au premier abord, il peut paraître surprenant qu’un publiciste prenne la parole à l’occasion du bice...
Qu’est-ce que le Code civil ? « Ce peut être une œuvre savante, une construction intellectuelle, l’e...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligatio...
Le Code civil du Québec utilise une qualification tripartite du préjudice, celui-ci pouvant être cor...
Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec[À l'origine dans / Was origi...
Publication financée par l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français
"Monsieur le doyen, Chères consoeurs, Chers confrères, Vous me permettrez, d'abord, de féliciter le...
Publication financée par l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français
La vie professionnelle de l’auteur de ces lignes doit beaucoup à celui qui en est le dédicataire. Le...
International audienceL’écart grandissant entre d’une part, un droit prolifique, changeant et dont l...
Chacun a le droit à la reconnaissance en tous lieux de sa personnalité juridique », peut-on lire dan...
1. Après la formation de l'État Hellénique, le gouvernement de l'époque, dans son souci de doter le...
Les progrès thérapeutiques, par le développement des greffes d’organes, de la transfusion sanguine o...
En dehors du code pénal, se rattachent au droit pénal des affaires la plupart des incriminations du ...
La présente étude s’attarde sur le rôle joué par le Code civil dans la formation des identités profe...
Au premier abord, il peut paraître surprenant qu’un publiciste prenne la parole à l’occasion du bice...
Qu’est-ce que le Code civil ? « Ce peut être une œuvre savante, une construction intellectuelle, l’e...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit privé - Obligatio...
Le Code civil du Québec utilise une qualification tripartite du préjudice, celui-ci pouvant être cor...
Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec[À l'origine dans / Was origi...
Publication financée par l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français
"Monsieur le doyen, Chères consoeurs, Chers confrères, Vous me permettrez, d'abord, de féliciter le...
Publication financée par l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français
La vie professionnelle de l’auteur de ces lignes doit beaucoup à celui qui en est le dédicataire. Le...
International audienceL’écart grandissant entre d’une part, un droit prolifique, changeant et dont l...
Chacun a le droit à la reconnaissance en tous lieux de sa personnalité juridique », peut-on lire dan...
1. Après la formation de l'État Hellénique, le gouvernement de l'époque, dans son souci de doter le...
Les progrès thérapeutiques, par le développement des greffes d’organes, de la transfusion sanguine o...
En dehors du code pénal, se rattachent au droit pénal des affaires la plupart des incriminations du ...